Données et système d'information

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisées selon des aires hydrographiques croissantes : Région hydrographique (1er ordre), Secteur hydrographique (2ème ordre), Sous-secteur hydrographique (3ème ordre), Zone hydrographique (4ème ordre). Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs, et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques.

Partie d'un secteur hydrographique et 3ème ordre de la partition du découpage hydrographique français. Ce découpage hydrographique regroupe en effet l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire réalisées selon des aires hydrographiques croissantes : Région hydrographique (1er ordre), Secteur hydrographique (2ème ordre), Sous-secteur hydrographique (3ème ordre), Zone hydrographique (4ème ordre). Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs, et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques.

Système d'information piloté par le ministère chargé de la santé et alimenté par ses services déconcentrées (en région et département) dédié au stockage organisé de l'information sanitaire sur la qualité des eaux de baignade (mer, plans d'eau et cours d'eau).

Partie d'une région hydrographique et 2ème ordre de la partition du découpage hydrographique français. Ce découpage hydrographique regroupe en effet l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire réalisées selon des aires hydrographiques croissantes : Région hydrographique (1er ordre), Secteur hydrographique (2ème ordre), Sous-secteur hydrographique (3ème ordre), Zone hydrographique (4ème ordre). Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs, et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques.

Document qui définit l'organisation multi partenariale et les moyens à mettre en oeuvre dans chaque grand bassin hydrographique pour contribuer à la construction du système national d'information sur l'eau (SIE). Le schéma directeur des données * sur l'eau (SDDE) aborde les étapes de production, de collecte, de bancarisation * et de mise à disposition des données. Il est approuvé par arrêté préfectoral après avis du Comité de bassin et du Comité National des usagers du système d'information sur l'eau * (SIE), commission permanente du Comité national de l'eau (CNE).

Partie d'un bassin hydrographique, et 1er ordre de la partition du découpage hydrographique français. Ce découpage regroupe en effet l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire réalisées selon des aires hydrographiques croissantes : Région hydrographique (1er ordre), Secteur hydrographique (2ème ordre), Sous-secteur hydrographique (3ème ordre), Zone hydrographique (4ème ordre). Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs, et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques.

Code national de la Banque du Sous-Sol (BSS) attribué par le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) aux ouvrages souterrains notamment aux captages d'eau. Etabli selon le principe du positionnement du point sur une carte géologique au 1/50.000, le code BSS est de la forme suivante : 08035X0398/F. Les caractéristiques qui lui sont associées (coordonnées géographiques, profondeur et coupe géologique) permettent ensuite de localiser précisément chaque captage et d'identifier la nappe captée.