Définition
Sens technique
Ensemble des plans et textes qui décrivent, sur la base des zonages d'assainissement (zones d'assainissement collectif, zones d'assainissement non collectif, zonage pluvial), l'organisation physique des équipements d'assainissement d'une collectivité (réseaux et stations).
Source
d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse
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Traductions
Statut de relecture
Soumis au comité de relecture.