Assainissement

Traitement des eaux usées (urbaines) qui permet de traiter le carbone des matières en suspension de manière plus poussée que le traitement primaire, selon un procédé comprenant généralement un traitement biologique ainsi qu'une décantation secondaire ou tout autre processus engendrant une réduction de la DBO d'au moins 70 % et de la DCO d'au moins 75 %. Ce traitement est obligatoire pour les agglomérations d'assainissement de plus de 2000 EH.

Traitement des eaux usées (urbaines) par un processus physique et/ou chimique impliquant la décantation des matières en suspension ou tout autre processus permettant de réduire d'au moins 20 % la DBO5 des eaux usées entrantes avant rejet et d'au moins 50 % le total des matières en suspension dans les eaux usées entrantes.

Ensembles des procédés visant à rendre les eaux usées conformes aux normes environnementales en vigueur ou aux autres normes de qualité applicables en matière de recyclage ou de réutilisation. On distingue habituellement le traitement primaire, secondaire et tertiaire. Pour calculer le volume total des eaux usées traitées, il convient de ne tenir compte que du type de traitement le plus poussé auquel ces eaux ont été soumises.

Système individuel privé visant à évacuer les eaux usées domestiques ou autres dans les cas où un système de collecte des eaux usées urbaines n'existe pas ou ne se justifie pas, soit parce qu'il ne présente pas d'intérêt pour l'environnement, soit parce que son coût serait excessif.

Système de canalisations qui recueille et achemine les eaux urbaines résiduaires.

Ensemble des équipements de collecte et de traitement des eaux usées urbaines. Ces systèmes sont souvent gérés par les pouvoirs publics ou par des associations semi-publiques.

Toutes les eaux usées

Eaux qui sont rejetées ou produites au cours de processus de production industrielle et qui n'ont pas de valeur immédiate pour ces processus. Dans les cas où des systèmes de recyclage de l'eau existent, les eaux usées industrielles correspondent au volume d'eau finalement rejeté par ces circuits. Pour satisfaire aux normes de qualité requises en vue d'un éventuel rejet dans les égouts publics, il est entendu que ces eaux sont soumises à un traitement sur site. Pour les besoins du présent questionnaire, les eaux de refroidissement ne sont pas considérées comme des eaux usées industrielles. Les eaux usées sanitaires et les eaux pluviales collectées sur les terrains industriels sont également exclues de la présente catégorie.

Eaux usées domestiques ou mélange des eaux usées domestiques et des eaux usées industrielles et/ou des eaux de ruissellement.

Ensemble des eaux usées produites dans l'habitat constituées des eaux grises et des eaux vannes. Ce sont des eaux liées aux équipements et aux usages suivants : évier, lave-vaisselle, lave-linge, lavabo, douche, baignoire.

Eau ayant été soumise à un traitement des eaux usées et livrée à un utilisateur en tant qu'eaux usées récupérées. Il s'agit de la fourniture directe d'effluents traités à l'utilisateur. Les eaux usées rejetées dans un cours d'eau et utilisées en aval ne sont pas prises en considération, pas plus que le recyclage au sein de sites industriels.