Définition
Sens commun
All waters beneath the surface of the ground in direct contact with the soil or subsoil and which pass sooner or later (day, month, year, century, millennium) through cracks and pores of the soil into saturated or unsaturated medium.Source
According to OFB
Thématiques associées
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Termes associés à des définitions du Sandre
Ressources complémentaires
Documents de référence
Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, Directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration, Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques , Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau.
Translations
Review status
Soumis au comité de relecture.