Substance et polluant


Pollution rejetée

Mis à jour le 06/12/2019
Définition
Sens commun

Différence entre la pollution produite et la pollution éliminée.

Source
d'après Agence de l'eau Adour-Garonne

Charge brute de pollution organique

Mis à jour le 04/03/2022
Définition
Sens technique

Pour une agglomération d'assainissement, somme de la pollution domestique et de la pollution des industries raccordées. Il s'agit de la pollution journalière en période de pointe, par temps sec. Pour un industriel, cette pollution est déterminée par les agences de l'eau sur la base de coefficients, forfaitaires ou mesurés, fonction du type d'activité et du volume de l'activité.

La charge brute de pollution organique est définie, par l'article R2224-6 du Code général des collectivités territoriales, comme le poids d'oxygène correspondant à la demande biochimique en oxygène sur cinq jours (DBO5) calculé sur la base de la charge journalière moyenne de la semaine au cours de laquelle est produite la plus forte charge de substances polluantes dans l'année.

Source
d'après Ministère chargé de l'environnement

METOX

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens technique
Indice global calculé à partir des concentrations en métaux et métalloïdes, pondérées par des coefficients multiplicateurs en fonction de leur degré de toxicité, selon les normes Afnor T 90-112, T 90-113 et T 90-119 (en
Source
d'après Agence de l'eau Adour-Garonne

Convention OSPAR

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens technique

Convention, signée en 1992, orientant la coopération internationale sur la protection du milieu marin de l'Atlantique du nord-est. Elle a uni et mis à jour la Convention d'Oslo de 1972 sur les opérations d'immersion de rejets en mer et la Convention de Paris de 1974 sur la pollution marine d'origine tellurique.

Source
d'après Ministère chargé de l'environnement

Purification

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens commun
Transfert de mollusques bivalves vivants dans des établissements disposant de bassins alimentés en eau de mer propre, dans lesquels les animaux sont placés pour toute la durée nécessaire à l'élimination ou la réduction des contaminants microbiologiques, en vue de les rendre propres à la consommation humaine.
Source
d'après le Ministère chargé de l'agriculture et OIEau

Arrêté préfectoral de gestion

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens réglementaire
Décision émanant de l'autorité compétente locale (Le préfet), ayant une portée limitée dans le temps, afin de restreindre ou d'interdire l'utilisation des coquillages d'une zone, du fait d'une contamination microbiologique, phycotoxinique ou chimique ponctuelle avérée.
Source
d'après le Ministère chargé de l'agriculture et OIEau