Définition
Sens réglementaire
La liste des substances prioritaires, incluant les substances dangereuses prioritaires, de la directive 2000/60/CE est adoptée par la présente décision. Cette liste, telle qu'elle figure à l'annexe de la présente décision, est ajoutée à la directive 2000/60/CE en tant qu'annexe X.
Source
d'après Eur-lex
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Translations
Décision n° 2455/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau et modifiant la directive 2000/60/CE [fr], Decisión n ° 2455/2001/CE del Parlamento Europeo y del consejo de 20 de noviembre de 2001 por la que se aprueba la lista de sustancias prioritarias en el ambito de la politica de aguas, y por la que se modifica la Directiva 2000/60/CE [es].
Review status
Soumis au comité de relecture.