Glossaire de A à Z


Label

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens technique

Etiquette ou marque d'un produit. A l'issue du test de conformité, le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) indique si un système informatique est conforme ou non à ses spécifications. S'il est conforme, le Sandre émet un certificat de conformité accompagné d'un label. Le demandeur de la conformité peut utiliser ce label selon les conditions d'utilisation précisées par le Sandre.

Source
d'après OFB et OIEau

Laboratoire agréé

Mis à jour le 21/08/2023
Définition
Sens commun

Laboratoire habilité par le Ministère en charge du domaine dans lequel il est compétent. Par exemple, le ministère chargé de la santé agrée les laboratoires réalisant des analyses dans le domaine de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (à l'exclusion des eaux minérales naturelles), des eaux de piscine et de baignade (baignades aménagées et autres baignades). Autre exemple, le ministère chargé de l'environnement agrée les laboratoires réalisant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, au titre du code de l'environnement.

Source
d'après Ministère en charge de la santé et Ministère en charge de l'environnement

Laboratoire d'analyses

Mis à jour le 08/03/2019
Définition
Sens commun

Organisme chargé de réaliser les analyses ou de coordonner la réalisation des analyses auprès de sous-traitants. Les laboratoires d'analyse sont des acteurs qui agissent généralement comme prestataires dans le cadre de contrats (marchés publics). Ils produisent des données conformément au cahier des charges attaché à la commande.

Source
d'après Ministère chargé de l'environnement

Lac artificiel

Mis à jour le 08/08/2019
Définition
Sens commun

Étendue d'eau douce ou (plus rarement) salée artificielle à l'intérieur des terres, généralement plus vaste ou plus profonde qu'un étang, moins vaste qu'une mer.

Source
d'après CNRTL

Lac de retenue

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens commun

Plan d'eau artificiel à vocation spécifique : hydroélectricité, soutien des étiages, irrigation, alimentation en eau potable. Généralement ces plans d'eau sont caractérisés par une profondeur irrégulière, un niveau variable (marnage) et une masse d'eau homogène.

Source
d'après OFB

Lagunage

Mis à jour le 26/03/2019
Définition
Sens commun

Procédé d'épuration naturel, qui consiste à faire transiter les eaux usées dans des bassins, afin de laisser le temps à la végétation aquatique d'exercer son rôle d'agent épurant, avant de la restituer au milieu naturel. En effet, les plantes aquatiques servent d'hôtes à des colonies bactériennes capables d'éliminer des éléments polluants tels que les nitrates, les phosphates, etc.

Source
d’après OIEau

Lagune

Mis à jour le 28/04/2021
Définition
Sens commun

Rencontre entre les courants marins et les rivières… Ces étangs ou plans d'eau, souvent de faible profondeur, situés le long du littoral, sont séparés de la mer par une bande de sable : le lido. Ils reçoivent de l’eau douce, principalement par les cours d’eau, et sont reliés à la mer par un chenal que l’on appelle grau.

Ce mélange d’eau douce et d’eau salée, sa variabilité au cours des saisons et des années font la richesse et la particularité des lagunes. Chaque lagune constitue un paysage et un milieu de vie uniques, en permanente évolution.

Source
d'après OFB, Ifremer, Agence de l'eau Rhône méditerranée Corse et Pôle-relais lagunes méditerranéennes
Sens technique

Étendue d'eau, généralement peu profonde, qui longe la mer dont elle est séparée par une bande étroite de terre nommée « cordon littoral », et avec laquelle elle est en général en communication par des passes étroites ensablées en période d'étiage. Elle est en général alimentée en eau douce à partir d'un bassin versant qui lui est propre. Des échanges avec la mer rendent souvent son eau plus ou moins saumâtre suivant les saisons (par des « passes » ou « graus »). Les lagunes sont fréquentes sur les rivages de mers sans forte marée et à riches apports sédimentaires (par exemple, la Méditerranée, le Golfe de Guinée, le Golfe du Mexique, etc.).

Les…

Source
d'après CGSP

Lagune côtière

Mis à jour le 28/04/2022
Définition
Sens commun
Une lagune côtière est un étang salé séparé de la mer par un cordon littoral.
Source
d'après INPN

Lagune oligo-mésohaline

Mis à jour le 28/04/2021
Définition
Sens technique

Lagune dont la salinité moyenne annuelle est située entre 0,5 et 5 PSU (oligo) et entre 5 - 18 PSU (méso).

Source
d'après OFB et Ifremer

Lagune poly-euhaline

Mis à jour le 28/04/2021
Définition
Sens technique

Lagune dont la salinité moyenne annuelle est supérieure à 18 PSU.

Source
d'après OFB et Ifremer

Laisse

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens technique

Désigne la limite extrême atteinte par la mer en un jour déterminé. La Laisse des plus basses eaux (LBE) est la limite des terres toujours submergées. Elle est distante de plus de 100 mètres de la laisse des plus hautes eaux (sinon elle n'est pas saisie) et en dehors des

Source
d'après OFB et OIEau

Lame d'eau

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens commun

Quantité d'eau mesurée sur une surface horizontale et exprimée en hauteur.

Source
d'après OIEau
Sens technique

Valeur d'un débit exprimée en mm. La lame d'eau est obtenue en divisant un volume écoulé en une station de mesure par la surface du bassin versant à cette station ; elle est très couramment exprimée en mm, ce qui permet de la comparer aux pluies qui en sont à l'origine.

Source
d'après SCHAPI

Lame d'eau équivalente

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens technique
Valeur du débit interannuel converti en mm.
Source
d'après Ministère chargé de l'écologie

Lame de fond

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens commun
Phénomène suivant lequel une onde interne parvenant à la côte provoque une surélévation parfois très forte (jusqu'à 2 m) et assez durable du niveau moyen instantané de la mer.
Source
d'après Ifremer

Large

Mis à jour le 05/03/2019
Définition
Sens commun

Partie de la mer sur laquelle on ne dispose plus de repères à terre.

Source
d'après Ifremer

Latitude

Mis à jour le 17/01/2023
Définition
Sens commun

Distance angulaire entre un point (lieu) de la surface de la terre, au nord ou au sud de l'équateur qui est le plan de référence. La latitude varie entre la valeur 0° à l'équateur et 90° aux pôles (ou 0 à 100 grades).

Source

Lessivage

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens commun
Entraînement en profondeur par l'eau à travers les horizons de sols des substances fixées sur des particules fines. En particulier, les nitrates et certains produits phytosanitaires (ou leurs produits de dégradation) peuvent ainsi atteindre les nappes d'eau et en altérer la qualité, jusqu'à rendre l'eau impropre à la consommation.
Source
d'après BRGM

Levée

Mis à jour le 08/07/2019
Définition
Sens commun

Remblai retenant les eaux d'un cours d'eau.

Source
d'après OIEau

Licence

Mis à jour le 28/04/2022
Définition
Sens technique
Une licence est, soit en droit administratif une autorisation, soit en droit commercial, un contrat de licence. Exemple : Licence Etalab et Licence Creative Common.
Source
d'après Lexique de termes juridiques, 8e édition Dalloz

Lichen

Mis à jour le 26/03/2019
Définition
Sens commun

Organisme constitué par une association symbiotique entre un champignon (qui apporte eau et sels minéraux) et une algue (qui fabrique, par photosynthèse, différents composés organiques qu'elle cède en partie au champignon). Les lichens sont capables de résister à des conditions climatiques extrêmes et sont capables d'accumuler des composés minéraux bien au-delà de leurs besoins propres. De ce fait, ils sont souvent utilisés comme

Source
d'après Ifremer

Ligne de base

Mis à jour le 09/02/2023
Définition
Sens technique

Désigne, le long des frontières d'un état maritime, la ligne brisée définie par le Gouvernement, joignant entre elles les terres émergées les plus avancées. C'est à partir de cette ligne que sont tracées les limites des eaux territoriales (6 milles), de la zone de pêche exclusive (12 milles) et de la Zone économique exclusive - ZEE (200 milles).

Source
d'après Ifremer
Sens réglementaire

En océanographie et droit maritime, la ligne de base est la limite qui définit les eaux intérieures d'un Etat, sur lesquelles celui-ci possède tous les droits. C'est à partir de cette ligne que sont établies les autres zones maritimes.

La ligne de base correspond à la laisse de basse mer, c’est-à-dire la limite atteinte par la mer à marée basse. Elle suit la direction générale de la côte. Cependant, lorsque que la côte est très découpée ou qu’il y a des îles proches, on « simplifie » le trait de côte en ne tenant pas compte de ses sinuosités.

Source
d'après Ifremer et Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Ligne de partage des eaux

Mis à jour le 13/01/2022
Définition
Sens commun

Ligne séparant deux bassins versants adjacents.

Source
d'après INRAe
Sens technique

Ligne de part et d'autre de laquelle les eaux s'écoulent vers l'un ou l'autre de deux bassins versants juxtaposés.

Source
d'après Ifremer

Limicole

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens commun
Se dit d'une espèce, généralement d'oiseaux, qui vit dans la vase et les marécages.
Source
d'après Conseil régional de Poitou-Charentes

Limite de détection

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens technique
Plus petite valeur d'un paramètre à analyser sur un échantillon, pouvant être détectée et considérée comme différente de la valeur du blanc (avec une probabilité donnée), mais non nécessairement quantifiable. Deux risques sont pris en compte : le risque alpha de considérer le paramètre présent dans l'échantillon alors que sa grandeur est nulle ; le risque beta de considérer un paramètre absent alors que sa grandeur n'est pas nulle.
Source
d'après OFB

Limite de quantification

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens technique
Valeur correspondant au seuil de quantification, c'est-à-dire la valeur au dessous de laquelle le laboratoire n'est plus en mesure de déterminer avec exactitude la quantité du paramètre recherché. La limite de quantification est la plus petite valeur à partir de laquelle il existe un résultat de mesure avec une fidélité suffisante.
Source
d'après OFB

Limite de salure des eaux (LSE)

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens technique
Délimitation entre eaux marines et eaux fluviales. La limite de salure des eaux (LSE) constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure de l'eau des fleuves,
Source
d'après Ifremer

Limite de saturation

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens technique
Valeur au dessus de laquelle le laboratoire n'est plus en mesure de déterminer avec exactitude la quantité du paramètre recherché.
Source
d'après OFB

Limite transversale de la mer (LTM)

Mis à jour le 14/06/2021
Définition
Sens réglementaire

Dans les estuaires, elle distingue le domaine public maritime (à son aval) du domaine public fluvial (si le cours d’eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (à son amont). Elle constitue la véritable limite de la mer (en droit interne) et sert de référence pour déterminer les communes « riveraines de la mer » au sens de la loi du 3 janvier 1986,loi « littoral ». En application des décrets n°2004-112 du 6 février 2004 et n° 2005-1514 du 6 décembre 2005, elle détermine les zones de responsabilités respectives des préfets (en amont) et des représentants de l’État en mer (en aval – préfets maritimes et délégués du gouvernement pour l’action de l’État en mer outre-mer).

Source
d'après Ministère chargé de l'écologie, et SHOM

Limites relatives aux usages de pêche

Mis à jour le 18/10/2022
Définition
Sens réglementaire

Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et de l’aquaculture (DPMA) du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation.
Ces limites sont réparties en trois catégories :
- la limite intérieure de la bande côtière de pêche (6 milles marins) ;
- la limite des 3 milles marins ;
- la limite de pêche en Outre-mer (100 milles marins).

Source
d'après Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture (DPMA)

Limnologie

Mis à jour le 26/03/2019
Définition
Sens commun

Science qui étudie les lacs et réservoirs à ciel ouvert, y compris les phénomènes hydrologiques, en relation avec l'environnement.

Source
d'après Unesco

Linéaire côtier

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens technique
Longueur développée de la côte. La mesure du linéaire côtier suppose qu'un certain nombre de choix préalables soient faits : prendre l'enveloppe de la terre ferme ? quel zéro choisir : celui du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ou celui de l'Institut géographique nationale (IGN) ? tenir compte de la laisse des pleines mers de
Source
d'après Ifremer

Lisier

Mis à jour le 26/03/2019
Définition
Sens commun

Mélange d'excréments d'animaux d'élevage contenant une grande quantité d'eau, conservé dans des fosses couvertes pour servir ensuite d'engrais.

Source
d'après Dictionnaire Larousse et OIEau

Liste faunistique

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens technique

Dénombrement de chaque taxon présent dans un ou plusieurs prélèvements élémentaires hydrobiologiques effectués au cours d'une même opération de prélèvement.

Source
d'après OFB

Liste floristique

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens technique

Abondance de chaque taxon présent dans un ou plusieurs prélèvements élémentaires hydrobiologiques effectués au cours d'une même opération de prélèvement.

Source
d'après OFB

Liste rouge

Mis à jour le 03/02/2020
Définition
Sens commun

Inventaire mondial le plus complet de l’état de conservation global des espèces végétales et animales coordonné et réalisé par l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN). Elle s’appuie sur une série de critères précis pour évaluer le risque d’extinction de milliers d’espèces et de sous-espèces. Ces critères s’appliquent à toutes les espèces et à toutes les parties du monde.

Source
d'après UICN
Sens technique

Fondée sur une solide base scientifique, la Liste rouge de l’UICN est reconnue comme l’outil de référence le plus fiable pour connaître le niveau des menaces pesant sur la diversité biologique spécifique. Sur la base d’une information précise sur les espèces menacées, son but essentiel est d’identifier les priorités d’action, de mobiliser l’attention du public et des responsables politiques sur l’urgence et l’étendue des problèmes de conservation, et d’inciter tous les acteurs à agir en vue de limiter le taux d’extinction des espèces. Le système mis au point pour l’établissement de la Liste rouge est le résultat d’un vaste processus de concertation, d’élaboration et de validation de plusieurs années, mené par les experts de la Commission de sauvegarde des espèces de l’UICN.

Avec le système de la Liste rouge de l’UICN, chaque espèce ou sous-espèce peut être classée dans l’une des neuf catégories suivantes : Eteinte (EX), Eteinte à l’état sauvage (EW), En danger critique (CR), En danger (EN), Vulnérable (VU), Quasi menacée (NT), Préoccupation mineure (LC), Données insuffisantes (DD), Non évaluée (NE).

La classification d’une espèce ou d’une sous-espèce…

Source
d'après UICN

Lit

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens commun

Partie généralement située en fond de vallée dans laquelle s'écoule un courant d'eau sous l'effet de la gravité. En fonction du débit, on distingue le lit d'étiage, le lit mineur, le lit moyen, le lit de plein bord et le lit majeur.

Source
d'après OFB

Lit bactérien

Mis à jour le 26/03/2019
Définition
Sens technique

Procédé d'épuration biologique dans lequel la biomasse bactérienne épuratrice repose sur un support inerte, le garnissage, où elle forme des biofilms. Les eaux usées sont réparties uniformément à la surface du lit et ruissellent par gravité au sein des porosités du garnissage. Les bactéries présentes assurent ainsi la dégradation de la pollution carbonée et partiellement celle de la pollution azotée. La circulation de l'air s'effectue naturellement et apporte l'oxygène nécessaire aux bactéries pour dégrader la pollution.

Source
d'après Conseil Général de Seine-et-Marne

Lit d'étiage

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens technique

Partie du lit qui reste toujours en eaux. Il correspond au débit d'étiage. On parle aussi de « lit d'été ».

Source
d'après OFB

Lit de séchage

Mis à jour le 26/03/2019
Définition
Sens technique

Ouvrage, constitué de bacs en béton dont le plancher est rendu étanche par une bâche ou un radier béton, permettant de faire sécher les boues d'épuration. Les boues issues du système épuratoire sont directement extraites du clarificateur et transférées après floculation sur le lit. Après séchage, les boues sont ensuite ratissées manuellement, reprises et stockées.

Source
d'après Conseil général de Seine-et-Marne

Lit en tresse

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens technique

Espace de divagation d'un lit mineur d'un cours d'eau comportant plusieurs bras en évolution permanente.

Source
d'après Ministère chargé de l'environnement et OFB

Lit majeur

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens commun

Lit maximum qu'occupe un cours d'eau dans lequel l'écoulement ne s'effectue que temporairement lors du débordement des eaux hors du lit mineur en période de très hautes eaux (en particulier lors de la plus grande crue historique). Ses limites externes sont déterminées par la plus grande crue historique. Le lit majeur du cours d'eau permet le stockage des eaux de crues débordantes. Il constitue également une mosaïque d…

Source
d'après Ministère chargé de l'environnement et OFB

Lit mineur

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens commun

Partie du lit comprise entre des berges franches ou bien marquées dans laquelle l'intégralité de l'écoulement s'effectue la quasi totalité du temps en dehors des périodes de très hautes eaux et de crues débordantes. Le lit mineur englobe le lit d'étiage. Sa limite est le

Source
d'après OFB

Littoral

Mis à jour le 26/07/2018
Définition
Sens commun
Pour certains, ceinture des terres émergées et des aires toujours submergées. Pour d'autres, le littoral se restreint au trait de côte, à l'estran, ou au contraire s'étend à toutes les terres qui sont influencées par la présence de la mer. D'un point de vue juridique, le littoral est l'ensemble des sites naturels en bordure de mer dont la situation particulière confère une qualité exceptionnelle très estimée et qui mérite d'être…
Source
d'après Ifremer

Livre rouge

Mis à jour le 28/04/2022
Définition
Sens commun
Ouvrage traitant des espèces menacées.
Source
d'après INPN

Lixiviat

Mis à jour le 04/05/2021
Définition
Sens commun

Liquide chargé bactériologiquement et chimiquement par la dégradation des déchets lors de la circulation des eaux dans les déchets, contenu dans une décharge et ou extrait.

Source
d'après Ademe
Sens technique

Tout liquide filtrant par percolation des déchets mis en décharge et s'écoulant d'une décharge ou contenu dans celle-ci (d'après la législation européenne Directive 1999/31/CE du conseil Conseil du 26 avril 1999concernant la mise en décharge des déchets).

Cette fraction liquide résiduelle est engendrée par l'action conjuguée de l'eau de pluie et de la fermentation naturelle sur le stockage des déchets. Riche en matière organique et en éléments traces, le lixiviat ne peut être rejeté directement dans le milieu naturel et doit être soigneusement collecté et traité.

Source
d'après Eur-lex et Ademe

Lixiviation

Mis à jour le 04/05/2021
Définition
Sens commun

Extraction d'un ou plusieurs éléments sous l'action d'un solvant. Par extension on appelle lixiviation toute opération consistant à soumettre une matrice (solide, pâteuse, pulvérulente, etc.) à l'action d'un solvant, en général de l'eau

Source
d'après Ademe

Localisation

Mis à jour le 28/04/2022
Définition
Sens commun
Objet géographique (point, ligne, polygone, site, station, placette) référencé auquel on peut rattacher une observation ou une mesure.
Source
d'après INPN

Localisation absolue

Mis à jour le 28/04/2022
Définition
Sens commun
La localisation désigne en premier lieu la position d’un objet sur la surface de la terre à l’aide d’un système de référence explicite, qui est souvent celui des coordonnées géographiques. Ces coordonnées, indispensables pour localiser l’objet, représentent la partie géométrique du S.I.G. On dira parfois qu’elles servent à définir la localisation absolue d’un objet, bien que toutes les mesures définissant cette localisation soient nécessairement relatives au repère désigné par convention. La mesure de la localisation absolue est une mesure statique.
Source
d'après INPN

Localisation relative [d’une observation naturaliste]

Mis à jour le 28/04/2022
Définition
Sens commun
définition de la localisation d’un objet par rapport à un autre objet géographique déjà défini (distance, azimut à un point d’eau par exemple).
Source
d'après INPN

Logiciel

Mis à jour le 07/06/2022
Définition
Sens commun

Ensemble de programmes informatiques, procédés, règles, interfaces et éventuellement documentation, qui permettent diverses opérations de traitements de données numérisées (saisie, affichage, recherche, visualisation, import, export, etc...).

Source
d'après franceterme.culture.fr - parution au JO du 22/09/2000
Sens technique

Ensemble de programmes informatiques qui permet le fonctionnement de traitements de données. Le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) réalise à titre exceptionnel ou expérimental des logiciels appliquant ses spécifications comme…

Source
d'après OFB et OiEau

Loi

Mis à jour le 17/01/2023
Définition
Sens commun

Règle écrite et générale votée selon la procédure législative par le parlement (assemblée nationale et sénat). La loi peut être adoptée à l'initiative du parlement (on parle alors de "proposition" de loi) ou du gouvernement ("projet" de loi).

Source
d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

Loi n° 2004-338 du 21 avril 2004 portant transposition de la directive 2000/60/ CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau

Mis à jour le 28/04/2021
Définition
Sens réglementaire

Loi de transposition de la directive-cadre sur l'eau de 2000 (DCE), qui harmonise la réglementation européenne en matière de gestion de l'eau et instaure l'obligation de protéger et restaurer la qualité des eaux et des milieux aquatiques dans l'ensemble de l'Union européenne. Des objectifs environnementaux doivent ainsi être fixés pour tous les milieux aquatiques (rivières, lacs, eaux littorales - eaux côtières et de transition - et souterraines) à l'horizon 2015 : l'atteinte du bon état* des eaux, la non détérioration des ressources et la réduction ou la suppression des rejets de substances dangereuses. La nouveauté de la notion de « bon état » repose désormais sur le bon fonctionnement des milieux aquatiques prenant en compte l'ensemble des compartiments constitutifs des milieux : l'eau, la faune, la flore et les habitats.

Source
d'après OFB, Légifrance et OiEau

Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA)

Mis à jour le 17/01/2023
Définition
Sens réglementaire

Loi transposant notamment les objectifs de la directive-cadre sur l'eau de 2000 (DCE), qui harmonise la réglementation européenne en matière de gestion de l'eau et instaure l'obligation de protéger et restaurer la qualité des eaux et des milieux aquatiques dans l'ensemble de l'Union européenne. Des objectifs environnementaux doivent ainsi être fixés pour tous les milieux aquatiques (rivières, lacs, eaux littorales - eaux côtières et de transition - et souterraines) à l'horizon 2015 : l'atteinte du bon état des eaux, la non détérioration des ressources et la réduction ou la suppression des rejets de substances dangereuses. La nouveauté de la notion de « bon état » repose désormais sur le bon fonctionnement des milieux aquatiques prenant en compte l'ensemble des compartiments constitutifs des milieux : l'eau, la faune, la flore et les habitats. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006 améliore également l'organisation des services publics de l'eau et de l'assainissement et modernise…

Source
d'après OIEau

Loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution

Mis à jour le 02/03/2021
Définition
Sens réglementaire

Afin de faire face à l'évolution de la démographie, au développement industriel et aux problèmes de pollution grandissants qu'ils génèrent, première loi créant les conditions institutionnelles, financières et techniques d'une gestion globale et décentralisée de la ressource en eau. Elle instaure ainsi : une logique de gestion selon les  six grands bassins hydrographiques (et non selon une logique administrative) ; la création, dans chaque bassin, d'un comité de bassin chargé d'élaborer la politique de gestion de l'eau, et d'une agence de l'eau (ou agence financière de bassin…

Source
d'après Légifrance et OiEau

Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau

Mis à jour le 02/03/2021
Définition
Sens réglementaire

Loi apportant les modifications nécessaires au cadre législatif pour appliquer les nombreuses directives européennes définissent des normes de qualité auxquelles doivent satisfaire les eaux pour certains usages (eau potable, eaux de baignade, eaux piscicoles, eaux conchylicoles). Elle reconnaît la ressource en eau comme "patrimoine commun de la Nation". Elle introduit la notion d’unité de la ressource en matière de gestion. Les mesures de protection s’appliquent en effet "aux eaux superficielles et souterraines, et aux eaux de mer dans la limite des eaux territoriales ".

Un des points forts de la loi du 3 janvier 1992 est l'instauration des deux nouveaux systèmes de planification globale de la ressource en eau : les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (

Source
d'après OFB, Légifrance et OiEau

Loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques

Mis à jour le 03/03/2021
Définition
Sens réglementaire

Limitation de la durée de tous les contrats de délégation de service public. Elle prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrence préalable à leur signature. Elle est dite loi Sapin. Elle est parvenue à améliorer la concurrence dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement...

Source
d'après OFB et Légifrance

Loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement

Mis à jour le 03/03/2021
Définition
Sens réglementaire

Loi qui institue l’obligation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement, fixe la durée des délégations de service public et interdit la pratique des droits d’entrée par le délégataire. Elle introduit aussi la responsabilité des personnes morales.

Source
d'après OFB et Légifrance

Longitude

Mis à jour le 17/01/2023
Définition
Sens commun

Distance angulaire entre un point (lieu) de la surface de la terre et le plan d'un méridien choisi comme origine (Greenwich). Elle est comptée de 0 à 180 degrés à l'Ouest et de 0 à 180 degrés à l'Est.

Source
d'après Ifremer

Lumière incidente

Mis à jour le 17/01/2023
Définition
Sens commun

Lumière qui provient directement d'une source lumineuse et qui est réfléchie sur un objet ou une surface

Source
d'après Ifremer

Lâchure de barrage

Mis à jour le 26/10/2022
Définition
Sens commun

Evacuation contrôlée d'une fraction d'eau du barrage (soutien d'étiage, sécurité, production d'énergie, etc.).

Source
d'après Ministère chargé de l'environnement et OFB